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expertspublics.fr

Capture d’écran 2012-07-09 à 12.17.04 Jugement spécifique des offres variantes : validation par le Conseil d’Etat ?

Management & Gestion, Juridique

Nous évoquions dernièrement dans ces pages un arrêt de la Cour administrative d’appel de Nantes ...

Municipalisation d'une structure privée: comment calculer l'ancienneté du nouvel agent de droit public ? Municipalisation d’une structure privée: comment calculer l’ancienneté du nouvel agent de droit public ?

Management & Gestion, Juridique

L'indemnité de licenciement due à un ancien agent de droit privé, devenu agent non titulaire de droit ...

Fonctionnaire: l'administration doit-elle noter un agent absent la quasi-totalité de l'année ? Fonctionnaire: l’administration doit-elle noter un agent absent la quasi-totalité de l’année ?

Management & Gestion, Juridique

La notation est subordonnée à la présence effective du fonctionnaire au cours de l'année en cause ...

Faillite bancaire en Espagne : des Indignés traînent en justice financiers et politiques Faillite bancaire en Espagne : des Indignés traînent en justice financiers et politiques

Management & Gestion, Aménagement & développement, Finances, Juridique, Politique

C’est peut-être un tournant dans la bataille qui oppose les citoyens, frappés par les plans d’austérité, ...

robes-avocat Les NTIC et la profession d’avocat : une révolution en marche…

Management & Gestion, Juridique, NTIC

Dans un contexte de profondes mutations technologiques, d’avènement de ...

Réseaux sociaux et législation en période électorale Réseaux sociaux et législation en période électorale

Management & Gestion, Communication, Juridique

Qu’ils brillent sur Twitter par leur proactivité ou par les railleries que leur valent leurs pratiques, ...

Dans les tranchées de la Cyberguerre Dans les tranchées de la Cyberguerre

Management & Gestion, Juridique, NTIC, Politique, Réglementation

Le temps où certains informaticiens cherchaient uniquement à se faire un nom en inventant un virus ...

Critères de jugement des offres : profession de foi ou réel engagement ? Critères de jugement des offres : profession de foi ou réel engagement ?

Management & Gestion, Juridique

L’obligation d’attribuer un marché public au candidat présentant l’offre économiquement la plus ...

Quelle-nouvelle-définition-pour-le-harcèlement-sexuel ? Quelle nouvelle définition pour le harcèlement sexuel ?

Management & Gestion, Juridique

On s'en souvient encore parce que cela a fait - et continue à faire - grand bruit, le Conseil Constitutionnel ...

justice-scales Sous-traitance occulte et sanction pénale

Management & Gestion, Juridique, Marchés publics

La déclaration du sous-traitant par le titulaire du marché, son acceptation ainsi que l’agrément ...

Loi sur le génocide arménien: un vote logique et nécessaire Loi sur le génocide arménien: un vote logique et nécessaire

Management & Gestion, Juridique, Politique

J'avais à l'origine rédigé sur le sujet un épanchement plus long sur ce sujet si grave. Pour lire ...

La délicate évaluation financière de la grotte Chauvet : le dernier mot de la CEDH La délicate évaluation financière de la grotte Chauvet : le dernier mot de la CEDH

Management & Gestion, Juridique

« Il y a 33 000 ans dans une galerie naturelle, un artiste ignorant qu’il est artiste, mais pas qu’une ...

Maintien de salaire maladie : nouvelle législation à connaître Maintien de salaire maladie : nouvelle législation à connaître

Management & Gestion, Juridique

Le maintien du salaire en cas de maladie obéit à de nouvelles règles depuis la loi du 25 juin 2008, ...

Cause (juridique) toujours, ça m’intéresse ! (commentaire de la décision CE, 27 juin 2011, Conseil départemental de Paris de l’ordre des chirurgiens-dentistes, n° 339568) Cause (juridique) toujours, ça m’intéresse !

Management & Gestion, Juridique

Rendue à la veille des vacances de l’été dernier, dans le cadre d’un contentieux ordinal et à ...

L'avis des citoyens européens sur leur justice L’avis des citoyens européens sur leur justice

Management & Gestion, Juridique

Au sein du Conseil de l'Europe, il existe la "commission européenne pour l'accès à la justice" ou ...

Conseil unique d'Alsace : le projet avance Conseil unique d’Alsace : le projet avance

Management & Gestion, Juridique

La prochaine étape d'avancement du projet est la réunion des trois organes délibérants (les deux ...

Dispense de mise en concurrence : le seuil de 15 000 euros plus tôt que prévu ? Dispense de mise en concurrence : le seuil de 15 000 euros plus tôt que prévu ? – What about marchés publics ?

Management & Gestion, Juridique

Les lecteurs avertis de l’actualité de la commande publique connaissent l’article 88 de la proposition ...

Payer pour consulter internet dans un cadre professionnel ? Payer pour consulter internet dans un cadre professionnel ?

Management & Gestion, Juridique

C’est la conclusion étonnante qui pourrait être tirée de la décision d’une Cour d’appel britannique. ...

Une révision de la directive DEEE s'impose Une révision de la directive DEEE s’impose

Management & Gestion, Juridique

Dans une lettre ouverte publiée le 9 novembre 2011, plusieurs ONG environnementales, dont le réseau ...

Contrefaçon ou alimentation d’une revue de presse ? Contrefaçon ou alimentation d’une revue de presse ?

Management & Gestion, Communication, Juridique

A propos d’un arrêt du 9 septembre 2011 de la Cour d’appel de Paris - L’exception de revue de ...

Modalités de jugement des offres : quelle reformulation de l’article 53 du code des marchés publics ? Modalités de jugement des offres : quelle reformulation de l’article 53 du code des marchés publics ?

Management & Gestion, Juridique

Les dispositions de l’article 53 du code des marchés publics ont donné lieu à de nombreuses interprétations ...

La réforme des collectivités territoriales La réforme des collectivités territoriales

Management & Gestion, Juridique

Alors que quelques uns de mes lecteurs préparent encore les oraux de concours, voici un nouveau point ...

Actualités

Actualités - L'ossuaire : sépulture ultime (15/09/2012)

Réponse ministérielle allant dans le sens des positions de la doctrine : on ne peut restituer les ossements déposés à l'ossuaire

le 14/09/2012, 22 h 00 min

Actualités - Mortalité infantile (15/09/2012)

Etude concernant l'outre mer et ses particularités vis à vis de ce délicat sujet

le 14/09/2012, 22 h 00 min

Actualités - Qui vote en France ? (15/09/2012)

Passionnante étude de l'INSEE relatives aux comportements électoraux et à la sociologie du vote

le 14/09/2012, 22 h 00 min

Actualités - Recensement : vers une évolution des questionnaires ? (15/09/2012)

Proposition visant à améliorer les questionnaires de recensement

le 14/09/2012, 22 h 00 min

Edito - Qui radier des listes électorales ? (15/09/2012)

Traditionnellement le grand indice de la perte de la qualité d'électeur est constitué par le retour de la carte électorale en mairie. En [...]

le 14/09/2012, 22 h 00 min

Actualités - Permis de construire et crématorium (11/09/2012)

Intéressant arrêt où se se mélent permis de construire, formalisme des délibérations, probléme de voirie et création d'un crématorium [...]

le 10/09/2012, 22 h 00 min

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    Eloge du pifomètre

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    Il se dit qu’un “bon” dircom public se reconnaîtrait à sa capacité, innée ou acquise, ...

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    Andy Warhol n’avait sans doute pas prévu que les territoires aussi voulaient leur instant de célébrité, ...

    Les 10 droits rêvés des dircoms publics

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    J’ai fait un rêve … Je sais, d’autres l’ont déclaré avant moi. Et devant plus de monde. Et ...

    Les dircoms aiment l’amour qui fait boum !

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    « Fais-moi mal, Johnny, Johnny, Johnny, envoie-moi au ciel … ». C’est en chantonnant ce tube ...

    Touche pas à mon marketing territorial !

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    Je l’affirme tout de go et sans précaution oratoire : il faut sauver le soldat marketing territorial ! ...

    La compublique est morte, vive le cloud public !

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    (NDLR : version complétée d’un précédent texte) Virtuels, les agents publics sont-ils plus ...