Les véhicules mis en circulation au sein de l’Union Européenne doivent impérativement respecter certaines normes. Ainsi, avant qu’un véhicule importé de marque Peugeot puisse rouler en France, il doit montrer patte blanche. C’est là qu’intervient le Certificat de conformité Peugeot.
Qu’est-ce qu’un certificat de conformité Peugeot ?
Egalement appelé COC Peugeot, le certificat de conformité Peugeot est un document sur lequel sont détaillées toutes les données techniques importantes d’un véhicule. Au total, il y en a 51, dont :
- La version ;
- Le taux de CO2 ;
- Le type de carburant
- La consommation ;
- Le numéro de châssis ou numéro de réception européen.
Délivré par le constructeur, il certifie, comme son nom l’indique, que le véhicule, à sa sortie d’usine est conforme aux normes aux directives européennes. De ce fait, il donne l’aval nécessaire pour une immatriculation sur le sol français et une libre circulation du véhicule.
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A quoi sert un certificat de conformité Peugeot ?
Sur les cartes grises étrangères, les mentions évoquées ci-dessus ne figurent généralement. Avant la première immatriculation d’un véhicule Peugeot en provenance de l’étranger, l’ANTS exige donc naturellement la présentation du COC Peugeot. Les informations qui y figurent sont transcrites sur la carte grise française et servent au calcul du coût de cette dernière.
Comment obtenir son CoC Peugeot ?
Comme cela est précisé plus haut, le CoC Peugeot est délivré uniquement par le constructeur automobile français. Pour l’obtenir, il suffit de s’adresser à un intermédiaire agréé comme EuroCoc. La demande s’effectue en ligne, où vous pouvez également payer directement le coût de la prestation de façon totalement sécurisée.
Coût et délai d’obtention
Le montant à payer pour obtenir votre CoC Peugeot dépend de plusieurs facteurs :
- Le modèle du véhicule ;
- L’année de la première mise en circulation ;
- Le pays de provenance.
En moyenne, il faut environ 259 € et 7 jours ouvrés avant d’obtenir le document. Une fois reçu, vous pourrez l’ajouter au dossier de votre demande de carte grise à l’ANTS.
Cas particuliers
La demande d’un Coc Peugeot n’est pas nécessaire si la carte grise étrangère qui accompagne le véhicule est complète. La transcription des infos s’effectue alors simplement vers la carte grise française.
Par ailleurs, dans le cas où il s’agit d’un véhicule neuf (0 km au compteur) qui n’a jamais été immatriculé en Europe, il est possible d’obtenir son CoC gratuitement.
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